Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur, à l'hébergeur et au directeur de la publication, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Dernière mise à jour : 2026-06-14

Informations légales en cours de finalisation

La plateforme est actuellement en phase de démonstration avec données fictives uniquement. Les coordonnées éditeur complètes (raison sociale, SIREN, adresse postale) seront publiées dès la constitution de l'entité juridique.

Éditeur du site

Dénomination :__TODO__ Prénom NOM
Statut :Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIREN :__TODO__ 9 chiffres
Activité (NAF/APE) :__TODO__ APE/NAF (ex : 86.21Z médecine générale)
N° RPPS :__TODO__ 11 chiffres
Ordre des médecins :__TODO__ Section et conseil départemental de l'Ordre des médecins
Adresse :__TODO__ Adresse postale ligne 1, __TODO__ CP __TODO__ Ville, France
Téléphone :__TODO__ +33 X XX XX XX XX
Email :__TODO__ contact@eizor.fr

Directeur de la publication

Nom :__TODO__ Prénom NOM (par défaut : l'éditeur)

Hébergement applicatif

Hébergeur :Clever Cloud SAS
Adresse :4 rue Voltaire, 44000 Nantes, France (RCS Nantes 524 172 699)
Site :https://www.clever-cloud.com
Rôle :Hébergement applicatif (Next.js, NestJS, PostgreSQL), centres de données situés en France

L'hébergeur et le stockage des fichiers sont situés en France, au sein de l'Union européenne. Les données traitées en démonstration sont fictives. En Phase 2 (ouverture clinique), l'hébergement sera assuré par un prestataire certifié « Hébergeur de Données de Santé », également situé en France.

Stockage des fichiers (photos)

Prestataire :Clever Cloud SAS (Cellar)
Adresse :4 rue Voltaire, 44000 Nantes, France
Site :https://www.clever-cloud.com/product/cellar-object-storage/
Rôle :Stockage objet S3-compatible (photos cliniques de démonstration), données en France

Délégué à la protection des données (DPO)

Statut :Délégué à la protection des données (en cours de désignation)

Le délégué à la protection des données est en cours de désignation. Dans l'attente, toute question relative à vos données personnelles peut être adressée à l'éditeur à l'adresse __TODO__ contact@eizor.fr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, graphismes, logos, icônes, images, code source) est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Statut de la plateforme

La plateforme est actuellement en Phase 1 · MVP démonstration, données fictives uniquement. Aucun acte médical réel ne peut y être réalisé. Les données saisies doivent être strictement fictives. Toute utilisation avec des données patient réelles est interdite et engage la responsabilité exclusive de l'utilisateur.

Signalement d'un contenu illicite

Conformément à l'article 6 de la LCEN, tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l'adresse __TODO__ contact@eizor.fr en précisant : la date de notification, l'identité du notifiant, la description précise du contenu et sa localisation (URL), les motifs de droit, et la copie de la correspondance préalable adressée à l'auteur ou éditeur du contenu.